ARTICLE 1 : ÉDITEUR DU SITE

Le site internet accessible à l’adresse https://vinylemarket.com est édité par :

  • Structure juridique : [Indique ta structure : ex: SASU au capital de X € / ou Entrepreneur Individuel (EI)]
  • Dénomination sociale / Enseigne : VinyleMarket
  • Siège social : [Ton Adresse Postale]
  • Immatriculation : Inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de [Ta Ville] sous le numéro SIREN : [Ton Numéro SIREN]
  • Numéro de TVA Intracommunautaire : [Ton Numéro de TVA] (Si tu es en franchise de base d’EI sans TVA, écris : « TVA non applicable, art. 293 B du CGI »)
  • Adresse e-mail de contact : contact@vinylemarket.com

ARTICLE 2 : DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

  • Directeur de la publication : Christian Vandeputte
  • Qualité : Fondateur de VinyleMarket.

ARTICLE 3 : HÉBERGEUR DU SITE

Le site VinyleMarket est hébergé par la société Hostinger :

  • Raison sociale : Hostinger International Ltd.
  • Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre.
  • Contact : https://www.hostinger.fr/contact

ARTICLE 4 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble des éléments constituant le site VinyleMarket (textes, graphismes, logiciels, photographies, logos, marques, bases de données) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’Éditeur.

ARTICLE 5 : INTERMÉDIATION TECHNIQUE (LOI LCEN)

VinyleMarket agit en qualité d’hébergeur d’annonces au sens de l’article 6-I-2 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN). En cette qualité d’intermédiaire technique, VinyleMarket n’exerce aucun contrôle a priori sur les produits mis en vente par les vendeurs tiers et ne saurait être tenue pour responsable des contenus illicites publiés par ces derniers, dès lors qu’elle n’en a pas eu connaissance.

ARTICLE 6 : PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES ET COOKIES

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